Ah, mes chers amis conteurs et créateurs de mondes ! Vous savez, dans le tourbillon incessant de la création, il est parfois difficile de garder un œil sur tout ce qui bouge.
Et pourtant, avec la rapidité des évolutions actuelles, rester informé est plus que jamais une nécessité. Moi qui aime tant vous partager mes découvertes et mes petites astuces, je me suis plongée pour vous dans les méandres des toutes dernières réglementations et politiques qui touchent notre si belle profession, celle de raconter des histoires.
Entre l’effervescence de l’intelligence artificielle qui redéfinit les frontières de la création, et les ajustements sociaux et fiscaux qui impactent directement notre quotidien d’artistes-auteurs, on peut dire que l’année 2025 s’annonce riche en changements !
Qui aurait cru que le droit d’auteur serait à ce point chamboulé par des algorithmes, ou que nos déclarations sociales prendraient une nouvelle tournure ?
C’est un vrai défi de jongler avec la passion de la narration et la complexité administrative. Mais pas de panique, je suis là pour vous éclairer. On va explorer ensemble ces nouveautés qui, je l’espère, nous aideront à navigera au mieux dans ce paysage en constante mutation et, qui sait, à en tirer le meilleur parti.
Dans les lignes qui suivent, on va démêler tout ça ensemble. Accrochez-vous, car il y a des points cruciaux qui méritent toute notre attention pour protéger notre art et nos revenus.
Découvrons-le en détail ci-dessous.
On va explorer ensemble ces nouveautés qui, je l’espère, nous aideront à naviguer au mieux dans ce paysage en constante mutation et, qui sait, à en tirer le meilleur parti.
Découvrons-le en détail ci-dessous.
L’Intelligence Artificielle et Nos Œuvres : Où se Cache le Droit d’Auteur ?
La question de l’intelligence artificielle, on en parle partout, n’est-ce pas ? Pour nous, créateurs, c’est à la fois une source d’opportunités incroyables et un véritable casse-tête juridique, surtout quand on parle de droit d’auteur. C’est une révolution qui nous force à repenser les bases de ce qui fait une œuvre et qui en est l’auteur. Personnellement, j’ai commencé à explorer quelques outils d’IA pour m’aider dans mes recherches d’idées ou pour générer des brouillons, et je peux vous dire que la frontière entre l’outil et le créateur est de plus en plus fine. La loi française, et c’est une excellente nouvelle pour nous, reste très claire sur un point essentiel : pour qu’une œuvre soit protégée par le droit d’auteur, il faut qu’elle porte l’empreinte de la personnalité d’une personne physique. Autrement dit, une création purement générée par une IA, sans notre intervention significative et nos choix créatifs, ne peut pas être protégée. C’est un peu comme si l’IA était un pinceau magique, mais c’est toujours la main de l’artiste qui donne son âme à la toile. Cela nous oblige, en tant qu’auteurs, à être vigilants et à bien documenter notre processus créatif lorsque nous utilisons ces technologies, notamment en gardant une trace de nos “prompts” ou des modifications apportées. C’est notre preuve d’humanité dans la création !
Protéger nos Créations Co-pilotées par l’IA
Alors, si vous comme moi, vous utilisez l’IA comme un formidable assistant, pas de panique ! La clé, c’est de montrer que votre personnalité, vos choix artistiques, votre “patte” sont bien présents dans l’œuvre finale. Ce n’est pas parce qu’on utilise un outil que l’on n’est plus l’auteur. Le rapport de l’US Copyright Office, confirmé en 2025, et diverses décisions de justice, même si elles sont parfois complexes, convergent vers cette idée : l’intervention humaine est primordiale. Ma petite astuce, c’est de toujours voir l’IA comme un collaborateur très efficace, mais jamais comme le seul maître à bord. Gardez un journal de vos interactions, de vos idées initiales, des directions que vous avez données à l’IA. Ça peut sembler fastidieux, mais en cas de litige, c’est ce qui fera la différence pour prouver votre originalité et votre paternité sur l’œuvre.
Éviter l’Exploitation de nos Œuvres pour l’Entraînement des IA
Mais l’IA, ce n’est pas seulement un outil de création, c’est aussi un ogre qui se nourrit de données. Nos œuvres, celles que nous partageons en ligne, pourraient servir à entraîner ces algorithmes sans notre consentement explicite. Et là, ça pique ! Entraîner une IA sur des œuvres protégées sans autorisation peut constituer une violation de nos droits d’auteur. Heureusement, la législation a prévu un mécanisme “d’opt-out” pour les ayants droit, qui nous permet de nous opposer à l’utilisation de nos contenus pour le “Text and Data Mining” (TDM). Il faut être proactif : si vous ne mettez pas en place cette option, on considère que vous ne vous y opposez pas. C’est un peu technique, mais c’est crucial ! Vérifiez les métadonnées de vos contenus, les conditions d’utilisation de vos plateformes. C’est notre bouclier numérique, et je vous encourage vivement à vous pencher sur la question si ce n’est pas déjà fait. On ne lâche rien quand il s’agit de protéger notre travail acharné !
Simplification ou Complexification ? Les Nouvelles Règles Sociales pour les Créateurs
On nous parle souvent de simplification, n’est-ce pas ? Mais quand il s’agit de notre régime social d’artiste-auteur, on a parfois l’impression de naviguer dans un labyrinthe ! L’année 2025 apporte son lot de nouveautés qui, je dois l’avouer, ont de quoi nous donner le tournis si on n’y prête pas attention. Les réformes et ajustements de cette année visent en principe à fluidifier le système de cotisations et à renforcer notre protection sociale. Je me souviens de mes premières années, où la paperasse semblait plus complexe que la création elle-même. Chaque année, je me dis que je suis à jour, et hop, une nouvelle règle apparaît ! C’est pourquoi j’ai décortiqué les changements pour que vous puissiez vous y retrouver et surtout, anticiper.
Le Calendrier Incontournable des Déclarations Trimestrielles
La grande nouveauté de 2025, mes amis, c’est l’obligation de faire des déclarations trimestrielles pour nos revenus artistiques. Fini le temps où l’on pouvait “oublier” un trimestre ! Les dates sont gravées dans le marbre : 15 janvier, 15 avril, 15 juillet et 15 octobre. En plus de cela, une déclaration annuelle de vos revenus artistiques de 2024 sera à faire en avril 2025. J’ai déjà mis des rappels sur toutes mes alarmes, car croyez-moi, les pénalités peuvent vite grimper. Le calcul des cotisations se fera sur la base de nos revenus passés : pour le 1er et le 2ème trimestre 2025, ce seront nos revenus de 2023 qui serviront de référence, tandis que pour le 3ème et le 4ème trimestre, ce seront ceux de 2024. C’est un système qui, je l’espère, va nous permettre d’avoir une meilleure visibilité et d’adapter nos provisions, mais qui demande une gymnastique mentale certaine !
Les Seuil et Plafonds à Ne Pas Oublier
Parlons chiffres, car ils sont au cœur de nos obligations. Le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) a été réévalué pour 2025, atteignant 47 100 €. Ce chiffre est super important car il impacte le calcul de nos indemnités maladie, maternité, invalidité et retraites. Il faut aussi surveiller les seuils pour l’ouverture de nos droits sociaux, qui sont proportionnels à nos revenus artistiques. Par exemple, pour valider un trimestre de retraite, l’assiette sociale minimum est de 1 782 €, et pour valider quatre trimestres et ouvrir droit aux indemnités journalières, c’est 7 128 €. Sans oublier le plafond des revenus accessoires, qui passe à 14 256 € en 2025. Dépasser ce seuil peut entraîner l’exclusion de ces recettes de notre régime social d’artiste-auteur, alors vigilance ! C’est un détail qui, je l’ai personnellement constaté, peut faire une énorme différence sur notre protection.
Bien Gérer Votre Trésorerie : Plafonds, Seuils et TVA en Mouvement
Vous savez, être un artiste-auteur, c’est avant tout être un entrepreneur de soi-même. Et qui dit entrepreneur, dit gestion de la trésorerie ! Pour 2025, la fiscalité nous réserve aussi quelques ajustements. La loi du 9 juin 2023, modifiée en novembre 2024, a clarifié le statut des “influenceurs” et ça, ça nous concerne tous plus ou moins dès que l’on partage notre travail en ligne et qu’on génère des revenus, même indirectement. J’ai toujours prôné la transparence et l’organisation, et cette année, c’est plus vrai que jamais. C’est notre bouclier contre les mauvaises surprises !
Revenus et Déclarations Fiscales des Créateurs de Contenu
Tous les revenus issus de notre activité d’influenceur, que ce soient les placements de produits, l’affiliation, les revenus publicitaires, ou même les cadeaux reçus en contrepartie d’une publication, sont imposables dès le premier euro et soumis à cotisations sociales. Autant vous dire qu’il faut être rigoureux ! Que vous soyez en BIC (pour l’influence commerciale) ou en BNC (pour la création de contenu sans promotion commerciale), chaque euro compte. Le régime micro-entreprise a ses propres seuils pour 2025 : 77 700 € de chiffre d’affaires annuel pour les prestations de services et 188 700 € pour la vente de marchandises. J’ai personnellement opté pour un suivi très précis de mes rentrées d’argent, ce qui me permet d’anticiper mes déclarations et d’éviter le stress de dernière minute. Mon conseil : ne laissez rien au hasard et tenez une comptabilité irréprochable !
La TVA des Artistes-Auteurs : Un Sujet Sensible
Ah, la TVA ! C’est un sujet qui a fait couler beaucoup d’encre récemment. Pour nous, artistes-auteurs, la franchise en base de TVA nous permettait de ne pas facturer la TVA sur nos revenus artistiques tant qu’ils n’excédaient pas 50 000 € pour la cession de droits d’auteur, et 35 000 € pour nos autres activités. Il y a eu une proposition pour abaisser ce seuil à 25 000 €, ce qui aurait été un vrai coup dur pour beaucoup d’entre nous, mais elle a été suspendue grâce à la mobilisation des professionnels du secteur. Ouf ! Cela dit, le seuil de la franchise générale pour les prestations de services est de 37 500 € (avec une tolérance à 41 250 €). Cela signifie que si vous diversifiez vos activités, comme donner des ateliers ou vendre des produits dérivés, il faut bien surveiller ces différents seuils. Voici un petit tableau récapitulatif pour vous aider à y voir plus clair, car je sais à quel point ces chiffres peuvent être complexes à retenir :
| Type de Revenu / Seuil | Montant Annuel 2025 (environ) | Notes importantes |
|---|---|---|
| Plafond Annuel Sécurité Sociale (PASS) | 47 100 € | Base de calcul pour diverses prestations sociales. |
| Assiette sociale minimum pour 1 trimestre de retraite | 1 782 € | Pour valider vos droits à la retraite. |
| Assiette sociale minimum pour 4 trimestres de retraite & IJ | 7 128 € | Pour valider vos droits à la retraite et aux indemnités journalières. |
| Plafond activités accessoires (artiste-auteur) | 14 256 € | Ne pas dépasser pour rester dans le régime artiste-auteur. |
| Seuil franchise TVA (cession droits d’auteur) | 50 000 € | Seuil actuel pour ne pas collecter la TVA sur vos droits. |
| Seuil franchise TVA (autres services) | 37 500 € (tolérance 41 250 €) | Pour d’autres prestations de services (ateliers, etc.). |
Mon expérience m’a montré que la vigilance est notre meilleure alliée. Un petit dépassement de seuil peut avoir de grandes conséquences administratives, alors un suivi régulier est indispensable.
Influence et Création : Le Cadre Légal qui Redessine Nos Contrats
L’univers de l’influence commerciale a explosé ces dernières années, et nous, créateurs de contenu, nous sommes souvent retrouvés un peu à la frontière, entre art et marketing. Heureusement, le législateur a mis les choses au clair avec la loi du 9 juin 2023, qui a été modifiée par une ordonnance en novembre 2024. C’est une excellente chose, car elle nous offre un cadre juridique plus stable pour nos collaborations avec les marques et les plateformes. Avant, c’était un peu la jungle, et je me souviens de contrats aux clauses parfois floues. Maintenant, la donne a changé, et il est crucial de comprendre ce que cela implique pour nos partenariats et nos communications. C’est notre chance de professionnaliser encore plus notre activité et de nous protéger !
Définition et Obligations de l’Influenceur
La loi définit désormais l’influenceur comme toute personne physique ou morale qui, rémunérée ou non, utilise sa notoriété pour promouvoir des biens, services ou une cause par voie électronique. Cette définition est large, ce qui signifie que beaucoup d’entre nous sommes concernés ! En clair, dès que vous recommandez quelque chose à votre audience, vous entrez dans ce cadre. Et qui dit cadre, dit obligations ! Désormais, toute communication commerciale doit être clairement identifiable. Fini le temps où l’on pouvait masquer un partenariat. Je trouve cela très sain, car ça renforce la confiance avec notre communauté, ce qui est pour moi la base de tout. Quand je collabore avec une marque, je veille scrupuleusement à indiquer “partenariat rémunéré” ou “#Ad” et à rester 100% transparente. C’est ma ligne de conduite, et la loi nous pousse tous dans cette direction. C’est une très bonne nouvelle pour l’éthique de notre métier !
Les Contrats d’Influence : Que Surveiller en 2025 ?
Avec ce cadre légal renforcé, nos contrats avec les marques et les agences doivent être plus précis que jamais. J’ai toujours insisté sur l’importance de lire chaque ligne, mais là, c’est devenu indispensable. Les points cruciaux à vérifier incluent les droits d’image et d’exploitation de vos contenus, la durée de la campagne, la portée territoriale de la diffusion, et surtout, la responsabilité en cas de litige. Si vous utilisez l’IA pour créer des contenus promotionnels, il est impératif de déclarer la part générée par l’IA et d’obtenir toutes les autorisations nécessaires si des éléments (visages, voix) sont empruntés. Mon expérience m’a montré que bien négocier un contrat, c’est aussi se prémunir contre d’éventuels désagréments futurs. N’hésitez pas à demander conseil à des professionnels du droit spécialisés dans le numérique, ça peut faire toute la différence pour la sécurité de votre activité !
Protéger Votre Création Numérique : La Paternité à l’Ère de la Blockchain
Dans notre monde hyperconnecté, le partage est roi, c’est une évidence. Mais la protection de nos œuvres numériques est devenue un enjeu majeur. La bonne nouvelle, c’est que 2025 marque un vrai tournant avec de nouveaux dispositifs législatifs qui renforcent nos droits d’auteur, notamment grâce à la transposition de la directive européenne 2024/189. C’est comme si on nous donnait une armure numérique plus solide pour défendre notre travail ! J’ai toujours été attentive à la traçabilité de mes créations, et je suis ravie de voir que les outils légaux évoluent pour nous offrir plus de sérénité.
La Paternité Numérique Renforcée et la Blockchain
Cette nouvelle législation introduit un concept super intéressant : la “paternité numérique renforcée”. Cela signifie que toutes nos créations originales mises en ligne – vidéos, podcasts, photos, textes, etc. – bénéficient d’une protection juridique automatique, mais avec une présomption de titularité plus robuste grâce aux métadonnées certifiées. Et la cerise sur le gâteau, c’est le système de “notification blockchain” mis en place au niveau européen. Un registre décentralisé où l’on peut inscrire l’empreinte numérique de nos œuvres pour créer une preuve d’antériorité opposable ! J’ai déjà commencé à me renseigner sur les modalités pratiques pour utiliser ce système. C’est une avancée fantastique, car elle simplifie énormément la preuve de notre création, un peu comme un horodatage infalsifiable. Pour nous, créateurs, c’est une tranquillité d’esprit inestimable.
Rémunération Équitable et Transparence des Plateformes
Au-delà de la protection, il y a aussi la question de la rémunération. Car notre art, c’est aussi notre gagne-pain ! Les nouvelles dispositions prévoient un cadre minimal pour les accords avec les plateformes, incluant une rémunération proportionnelle au succès de nos œuvres. Mieux encore, nous avons désormais un droit à l’information renforcé : les plateformes ont l’obligation de nous fournir des données précises sur la diffusion et la monétisation de nos contenus. Fini l’opacité ! C’est quelque chose que j’attendais avec impatience, car savoir comment nos œuvres sont exploitées et valorisées est essentiel pour notre développement. C’est un pas de géant vers une relation plus équilibrée entre créateurs et plateformes, et ça, je dis un grand oui !
Le Défi de l’Accessibilité Digitale : Ouvrir Nos Contenus à Tous
En tant qu’influenceurs et créateurs de contenu, nous avons une responsabilité formidable : celle de toucher un public large et diversifié. Mais avouons-le, on ne pense pas toujours à tout le monde. C’est pourquoi la nouvelle loi sur l’accessibilité numérique, qui entre en vigueur le 28 juin 2025, est pour moi une excellente initiative. Elle vise à garantir que l’information et les services en ligne soient accessibles à tous, y compris aux personnes en situation de handicap. C’est un défi, oui, mais c’est aussi une opportunité magnifique de rendre notre travail encore plus inclusif et d’élargir notre audience. Je crois profondément que la beauté de la création réside aussi dans sa capacité à être partagée sans barrière.
Comprendre la Nouvelle Législation sur l’Accessibilité
Concrètement, cette loi impose aux entreprises de plus de 10 salariés ou réalisant un chiffre d’affaires supérieur à 2 millions d’euros de se conformer à de nouvelles normes d’accessibilité. Cela signifie que nos sites web, nos blogs, nos applications doivent être conçus de manière à ce que chacun puisse y naviguer et interagir sans difficulté. Le niveau de conformité requis est le niveau AA des WCAG (Web Content Accessibility Guidelines), la référence mondiale en la matière. Cela implique des choses concrètes, comme des descriptions d’images pour les personnes malvoyantes, des sous-titres pour les vidéos, une navigation au clavier, un contraste suffisant. J’ai personnellement commencé à revoir mon blog et mes contenus pour m’assurer qu’ils respectent ces standards. C’est un investissement en temps, mais c’est un investissement pour une meilleure inclusion et une audience potentiellement plus grande.
Adapter Nos Pratiques pour un Web Inclusif
Alors, comment s’y prendre ? Il s’agit d’intégrer l’accessibilité dès la conception de nos contenus. C’est un peu comme penser à l’agencement d’un espace pour qu’il soit facile à utiliser pour tout le monde. La loi exige une déclaration publique d’accessibilité pour nos sites et un plan d’action annuel détaillé. Pour nous, créateurs indépendants, même si nous ne sommes pas directement soumis aux mêmes obligations que les grandes entreprises si nous ne dépassons pas les seuils, il est essentiel d’adopter ces bonnes pratiques. Pensez à vos lecteurs et auditeurs : utilisez des polices lisibles, structurez vos textes avec des titres clairs, ajoutez des descriptions à vos images. Ces petites actions, qui sont devenues pour moi des réflexes, peuvent faire une énorme différence et rendre votre contenu accessible et agréable pour un public bien plus large. C’est ça, la magie du partage !
Pour conclure
Ah, mes chers amis, nous voilà au terme de ce voyage au cœur des nouveautés qui redessinent notre quotidien de créateurs. J’espère sincèrement que ces éclaircissements vous aideront à naviguer avec plus de sérénité dans ce paysage en constante évolution.
Mon souhait le plus cher est que vous puissiez continuer à créer avec passion, en ayant la certitude que votre art et vos efforts sont protégés et valorisés.
N’oubliez jamais : être informé, c’est être armé pour l’avenir de votre talent et pour bâtir une carrière durable !
Informations utiles à retenir
1. Droit d’auteur et IA : Assurez-vous que votre “patte” humaine est toujours visible dans les œuvres assistées par IA et activez l’option d’opposition (opt-out) pour protéger vos contenus de l’entraînement des algorithmes. Documenter votre processus créatif est votre meilleure preuve !
2. Régime social d’artiste-auteur : Notez bien les dates des déclarations trimestrielles de 2025 et restez vigilant sur les seuils de revenus (PASS, trimestres de retraite, activités accessoires) pour assurer une protection sociale optimale et éviter les mauvaises surprises.
3. Gestion financière et TVA : Tenez une comptabilité rigoureuse de tous vos revenus, même ceux issus de l’influence, et surveillez attentivement les seuils de TVA (50 000 € pour les droits d’auteur, 37 500 € pour les services) pour une trésorerie saine.
4. Contrats d’influence : Lisez scrupuleusement vos contrats, exigez la transparence sur les droits d’exploitation et la rémunération, et déclarez clairement toute communication commerciale. Une éthique irréprochable renforce la confiance de votre audience.
5. Protection numérique et accessibilité : Pensez à utiliser la “paternité numérique renforcée” via la blockchain pour prouver l’antériorité de vos œuvres et adaptez vos contenus aux normes d’accessibilité (WCAG AA) pour toucher un public plus large et inclusif. C’est un pas vers un web plus juste et universel.
Points clés à retenir
En résumé, chers créateurs, l’année 2025 est une invitation à l’action et à la vigilance. Que ce soit face à l’intelligence artificielle et la protection de vos droits d’auteur, la gestion rigoureuse de vos obligations sociales, la finesse de votre trésorerie ou la clarté de vos collaborations d’influence, chaque détail compte. Adoptez une approche proactive pour non seulement sécuriser votre parcours artistique et financier, mais aussi pour faire rayonner votre art auprès d’une audience toujours plus large et diverse. Votre passion est votre force, votre information est votre bouclier, et votre capacité à vous adapter fera toute la différence pour bâtir un avenir serein et prospère dans ce merveilleux monde de la création !
Questions Fréquemment Posées (FAQ) 📖
Q: ui aurait cru que le droit d’auteur serait à ce point chamboulé par des algorithmes, ou que nos déclarations sociales prendraient une nouvelle tournure ? C’est un vrai défi de jongler avec la passion de la narration et la complexité administrative. Mais pas de panique, je suis là pour vous éclairer. On va explorer ensemble ces nouveautés qui, je l’espère, nous aideront à naviguer au mieux dans ce paysage en constante mutation et, qui sait, à en tirer le meilleur parti.Dans les lignes qui suivent, on va démêler tout ça ensemble. Accrochez-vous, car il y a des points cruciaux qui méritent toute notre attention pour protéger notre art et nos revenus. Découvrons-le en détail ci-dessous.Q1: L’intelligence artificielle, c’est un peu le sujet brûlant du moment pour nous, artistes et auteurs. Concrètement, est-ce que mes œuvres créées avec l’aide d’une IA sont protégées par le droit d’auteur en France en 2025 ?A1: Ah, quelle excellente question ! C’est une préoccupation que je partage aussi, croyez-moi. En France, la règle est assez claire pour l’instant : une œuvre n’est protégée par le droit d’auteur que si elle est originale et qu’elle porte l’empreinte de la personnalité d’un auteur humain. Ça veut dire que si votre création est purement générée par un algorithme, sans une intervention significative de votre part, elle ne sera pas éligible à la protection du droit d’auteur. Pour qu’une œuvre issue de l’IA soit protégée, vous devrez démontrer que c’est bien le fruit de vos choix libres et créatifs en tant que personne physique. C’est pourquoi, moi, je vous conseille vivement de conserver toutes les preuves de votre processus créatif, comme vos “prompts” (les instructions que vous donnez à l’IA) ou les étapes de votre travail. Ces éléments pourront prouver votre touche personnelle et l’originalité de l’œuvre.Il y a même des propositions de loi qui circulent pour encadrer tout ça, notamment pour attribuer la propriété des œuvres générées par l’IA aux auteurs des œuvres originales qui ont servi à l’entraînement de l’algorithme. Le Sénat a aussi abordé cette question, suggérant une taxation des revenus des IA pour soutenir la création artistique. Bref, c’est un domaine en pleine évolution et il est essentiel de rester vigilant.Q2: Les déclarations sociales et fiscales, c’est souvent un casse-tête ! Quels sont les changements majeurs à anticiper pour les artistes-auteurs en 2025 concernant nos cotisations et notre protection sociale ?A2: Je vous comprends tellement ! Les démarches administratives peuvent être un vrai labyrinthe. Heureusement, il y a quelques ajustements pour 2025 qui, pour certains, devraient simplifier un peu les choses, même si d’autres points méritent votre attention.Premièrement, l’une des réformes importantes, c’est la mise en place d’une assiette unique pour le calcul de vos cotisations sociales, basée sur votre revenu professionnel après déduction des charges, avec un abattement de 26%. Cela vise à adapter les cotisations à vos revenus réels. De plus, le plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS) a été réévalué à 47 100 € en 2025.En ce qui concerne le calendrier, préparez-vous : en 2025, nous devrons faire des déclarations trimestrielles de nos revenus artistiques aux dates clés : le 15 janvier, 15 avril, 15 juillet et 15 octobre. Et n’oubliez pas la déclaration annuelle des revenus artistiques 2024, à effectuer en avril 2025. Mon petit doigt me dit que l’Urssaf enverra des notifications par e-mail, mais mieux vaut avoir ces dates en tête !Ce qui est vraiment chouette, c’est qu’il y a une meilleure protection sociale. Désormais, dès le premier euro de revenu artistique, vous pouvez bénéficier d’une couverture sociale, y compris le remboursement des frais de santé. Cela rapproche notre couverture de celle des salariés, ce qui est un vrai plus, surtout pour celles et ceux qui ont des revenus modestes ou irréguliers, comme moi parfois ! Cependant, l’ouverture des droits aux indemnités journalières et à la validation des trimestres de retraite reste liée à un niveau de revenu minimum, donc il faut y veiller.Q3: Et le
R: SA, comment la réforme de 2025 nous impacte-t-elle, nous les artistes-auteurs, qui avons souvent des rythmes de travail non conventionnels ? A3: Ah, la réforme du RSA, c’est un sujet qui a fait couler beaucoup d’encre et qui me touche particulièrement, car nos réalités de créateurs sont bien spécifiques.
Depuis le 1er janvier 2025, la réforme du Revenu de Solidarité Active est entrée en vigueur, et elle implique, pour les bénéficiaires, une inscription automatique à France Travail (anciennement Pôle Emploi) et l’obligation de s’engager dans un parcours d’activité d’au moins 15 heures par semaine.
Beaucoup d’entre nous, artistes-auteurs, se sont inquiétés de cette mesure, et je les rejoins. Notre travail de création ne se mesure pas toujours en heures fixes, n’est-ce pas ?
Une idée ne vient pas sur commande de 9h à 17h ! La bonne nouvelle, c’est que le ministère de la Culture, en collaboration avec le ministère du Travail et France Travail, a mené des travaux pour adapter cette réforme à nos spécificités.
Un parcours spécifique pour les artistes-auteurs est en cours d’élaboration, pour que cette obligation ne pénalise pas notre activité créative. Si vous êtes concerné, il est crucial de bien vous informer auprès de France Travail pour connaître les modalités précises de cet accompagnement adapté.
L’idée est que ces heures d’activité puissent inclure des actions qui nous aident à développer ou pérenniser notre activité, plutôt que de nous contraindre à des tâches sans lien avec notre art.
C’est une bataille que nous continuons de mener pour faire reconnaître la singularité de notre métier, et je suis persuadée que notre voix compte pour que ces dispositifs soient réellement justes et utiles pour nous !
